Commission Permanente du 02 mai 2005




DELIBERATIONS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
1.1OPERATIONS PARTENARIALES DE COMMUNICATION - Délibération
2.1DESIGNATION DES REPRESENTANTS DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE - Délibération
4.1COMMUNE DE BORNE DEMANDE D'AUTORISATION DE PASSAGE D'UNE LIGNE ELECTRIQUE - Délibération - Annexe
5.1COMMUNE DE LARGENTIERE DEMANDE D'AUTORISATION DE PASSAGE D'UNE LIGNE ELECTRIQUE - Délibération - Annexe
6.1UNITE TERRITORIALE SUD OUEST CONVENTION D'ADHESION AUX MAISONS DE QUARTIER D'AUBENAS - Délibération - Annexe - Annexe
7.1AUTORISATION D'ESTER EN JUSTICE - Délibération
7.2AUTORISATION D'ESTER EN JUSTICE - Délibération
7.3AUTORISATION D'ESTER EN JUSTICE - Délibération
8.1AUTORISATION DE SIGNER LES MARCHES - Délibération
9.1PASSATION DES MARCHES PUBLICS - Délibération
11.1VENTE DE VEHICULES - Délibération
12.1CASERNE DE GENDARMERIE D'ANTRAIGUES SUR VOLANE PROJET D'AVENANT AU BAIL - Délibération - Annexe
13.1COLLEGES PUBLICS CABLAGE INFORMATIQUE - Délibération
14.1BOURSES DEPARTEMENTALES D'ETUDES ET D'APPRENTISSAGE -ANNEE SCOLAIRE 2004/2005 - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe
15.1RESTAURATION DE DOCUMENTS D'ARCHIVES COMMUNALES - Délibération
16.1FONDS D'ACTION CULTURELLE - Délibération - Annexe
17.1COMITES SPORTIFS DE NATURE - PREMIERE REPARTITION - Délibération
18.1COMITES SPORTIFS - DEUXIEME REPARTITION - Délibération
20.1PARTICIPATIONS FINANCIERES AUX FRAIS DE GARDE D'ENFANTS EN CRECHE, HALTE-GARDERIE OU CHEZ UNE ASSISTANTE MATERNELLE - Délibération
21.1CONTRAT DEPARTEMENT - AGENCE DE L'EAU RHONE-MEDITERRANEE-CORSE POUR LA PROTECTION ET L'AMELIORATION DE LA GESTION DES RESSOURCES EN EAU ET DES MILIEUX AQUATIQUES. - Délibération - Annexe
22.1PATRIMOINE FONCIER, MODIFICATIONS LIEES AUX OPERATIONS EN MATIERE DE VOIRIE DEPARTEMENTALE - Délibération
23.1ACQUISITION MATERIEL DE DENEIGEMENT - Délibération
24.1TRAVAUX URGENTS DE VOIRIE - Délibération
25.1PLANS CANTONAUX - Délibération
26.1TRAVERSES D'AGGLOMERATIONS - Délibération
27.1PROGRAMME DIVERS VOIRIE 2005-2 - Délibération - Annexe
28.1PROGRAMME OUVRAGES D'ART 2001-1 - Délibération - Annexe
29.1OUVRAGES D'ART 2004-2 - Délibération - Annexe
30.1CESSION DE MATERIEL APPARTENANT AU DEPARTEMENT - Délibération
31.1PROGRAMME DEPARTEMENTAL DE SIGNALISATION ECONOMIQUE ET TOURISTIQUE DU DEPARTEMENT DE L'ARDECHE DEMANDE D'INSCRIPTION DE NOUVEAUX SITES SUR LA LISTE DES SITES TOURISTIQUES QUALIFIES DE 'MAJEURS' - Délibération
32.1NTIC - Délibération
33.1TRANSPORTS SCOLAIRES - Délibération
34.1PARC NATUREL REGIONAL - ACTIONS PROGRAMMEES EN 2005 - Délibération - Annexe
35.1PETITE HYDRAULIQUE AGRICOLE - Délibération
36.1AGRICULTURE - Délibération
37.1SOLAIRE THERMIQUE - Délibération
38.1ABONDEMENT A L'AIDE REGIONALE '1001 TALENTS' - Délibération
39.1FONDS DEPARTEMENTAL D'AIDE A L'IMMOBILIER - Délibération
40.1OPERATIONS RURALES COLLECTIVES - Délibération
41.1SOUTIEN AUX ACTIONS COLLECTIVES - Délibération
42.1MANIFESTATIONS TOURISTIQUES HORS PERIODE ESTIVALE - Délibération - Annexe
43.1AMENAGEMENTS COMMUNAUX - Délibération
44.1PROJETS TOURISTIQUES - Délibération - Annexe - Annexe
45.1RANDONNEE - Délibération
46.2TRANSFERT TOURISTIQUE DE LICENCE DE DEBIT DE BOISSONS - Délibération
47.1FONDS D'ENCOURAGEMENT AUX INTIATIVES LOCALES (FIL) - Délibération
48.1FORET ET DFCI - Délibération
49.1ESPACES NATURELS SENSIBLES - Délibération - Annexe